La SIBA CBAI 2023 est en cours de création !
Déjà 595.000€ d’intentions de souscription…
Comme annoncé lors de la dernière réunion mensuelle du 27 Février dernier, il a été décidé de constituer une nouvelle SIBA afin de permettre à nos adhérents de diversifier leurs investissements et en conséquence leurs risques, et d’attirer de nouveaux investisseurs. Une participation dans une société interne d’investissement permet de financer un plus grand nombre de projets en une seule souscription. 13 projets ont ainsi été financés par la précédente SIBA CBAI 2013 avec une levée de 535K€ avec 29 associés.
A l’instar de ses ainées, la SIBA CBAI 2023 abondera les seuls projets plébiscités par les adhérents individuels de Capitole Angels. Elle fonctionnera comme un mini fonds d’investissement, avec un Comité d’Investissement, composé de l’ensemble des associés, seul décideur in fine. Celui-ci veillera à l’équilibre sectoriel du portefeuille constitué, en privilégiant les premiers tours. La SIBA apportera une attention particulière aux impacts sociaux ou environnementaux de chaque projet en plus de l’approche industrielle et innovante du projet. La durée habituelle d’une SIBA est de 10 ans environ.
Rappelons les avantages des SIBA de Capitole Angels :
- Elles ont des frais très réduits car il n’y a pas d’équipe de gestion, le président et les administrateurs sont bénévoles :
- Pas de droit d’entrée.
- Les seuls frais de gestion sont les frais légaux d’établissement et dépôt des comptes, et les frais bancaires.
- Nous avons adopté le statut de SCR, comme pour les précédentes SIBA, qui présente plusieurs avantages:
- Celui-ci permet à la SIBA d’être dispensée de toute imposition sur les plus-values, et aux actionnaires, tant personnes physiques que morales, de bénéficier d’une fiscalité relativement avantageuse.
- En contrepartie, les investissements des personnes physiques dans la SIBA ne sont pas éligibles à la réduction à l’IR ou ,
Mais ils sont éligibles à l’inscription dans un PEA ou PEA PME. - Ce statut de SCR rend la SIBA éligible au dispositif de garantie très avantageux de BPI.
- Pour les BA’s concernés, les investissements dans la SIBA sont éligibles au dispositif d’apport cession (article 150-0 B TER)
Les statuts et le règlement intérieur sont finalisés, la société sera très prochainement créée. L’ouverture d’un compte bancaire suivra dans la foulée, permettant le versement des participations au début du 2ème trimestre, afin de permettre à la SIBA de commencer à financer des projets dont la clôture aura lieu avant l’été.
Vous pouvez aussi, dès à présent, nous faire part de votre intention de souscription en cliquant sur le lien ci-dessous :
Nous reviendrons vers vous prochainement pour annoncer les dates de création et les modalités de souscriptions .
A très bientôt
Amicalement
Pierre CARLI
Membres du futur Conseil d’Administration : Jean PENDANX, Laurent LESDOS , Hugo DUTERTRE et Pierre CARLI (président).
- Les statuts de la SIBA
- Le règlement intérieur
- La Présentation de la SIBA CBAI 2023
- Le Dispositif de garantie BPI